12.2023 – Atelier de Me Gay-Balmaz sur la protection des données dans la recherche scientifique

Le 14 décembre 2023, Me Gay-Balmaz partagera aux chercheur(se)s les connaissances juridiques fondamentales et quelques outils pratiques dans le cadre du cycle d’Ateliers de Formation 2023-2024 “Gérer ses données de recherche en Sciences Humaines et Sociales”. Cette contribution vise à aider les scientifiques à ouvrir leurs données de recherche tout en respectant la réglementation légale en vigueur. Plus d’informations ici.

11.2023 – Participation de Me Gautier Aubert à la réunion de la Commission de Recours de la Ligue Amateur

Fraîchement élu – en remplacement de Me Dario Hug, lequel n’a pas souhaité poursuivre son mandat –, lors de l’Assemblée générale au mois de juin 2023, en qualité de Membre de la Commission de Recours de la Ligue Amateur de l’Association Suisse de Football, Me Aubert participe, le 3 novembre 2023, à sa première séance in camera de ladite Commission, au siège de l’ASF à Muri-bei-Bern.

09.2023 – Obtention du brevet d’avocate de Me Aurélie Mariotti

Le 22 septembre 2023, Me Aurélie Mariotti, première avocate-stagiaire de l’Etude Aubert-Hug, a obtenu avec brio son brevet neuchâtelois d’avocate. L’Etude Aubert-Hug lui adresse ses sincères félicitations !

05.2023 – Conférence de Me Gay-Balmaz sur la protection des données dans la recherche scientifique

Le 9 mai 2023, Me Gay-Balmaz intervient dans le cadre des Journées Open Science 2023 de la HES-SO. Elle y expose pourquoi les questions du droit de la protection des données personnelles sont moins un obstacle à la science ouverte qu’une opportunité de concevoir des projets de recherche percutants et respectueux des droits fondamentaux des personnes. Plus d’informations ici.

04.2023 – Nomination de Me Gautier Aubert comme premier Ethics Officer de l’Agence Mondiale Antidopage (AMA)

Me Gautier Aubert a été nommé récemment premier Ethics Officer de l’Agence Mondiale Antidopage. A ce titre, il est responsable de mettre en œuvre le Code d’éthique de l’AMA. Travaillant indépendamment de l’AMA, Me Aubert est responsable de gérer les cas au fur et à mesure qu’ils se présentent dans le cadre du Code d’éthique. Il rapporte directement à la présidente du Comité d’Ethique Indépendant de l’AMA. Plus d’informations ici.

04.2023 – Cours donné par Me Aubert au sein de la Swiss Football Business School

Le 13 avril 2023, Me Aubert donne un cours pour les candidats qui prévoient de se présenter à l’examen FIFA visant à obtenir la licence d’agents de joueurs. L’intervention de Me Aubert porte sur le Code d’éthique de la FIFA ainsi que le Code disciplinaire de la FIFA, et se tient le 13 avril 2023 de 18h à 21h à la Pontaise à Lausanne. Plus d’informations ici.

04.2023 – L’Etude Aubert-Hug souhaite la bienvenue à Iris Cavallo !

Mme Iris Cavallo rejoint l’Etude en qualité d’Assistante juridique et administrative. Actuellement étudiante en 2ème année de droit à l’Université de Neuchâtel, elle succède à M. Yvan Lack qui termine son Master de droit et entamera par la suite son stage de notaire auprès d’une étude du canton. L’Etude en profite pour remercier chaleureusement M. Lack pour le travail accompli durant les près de trois ans effectués auprès de l’Etude, et lui souhaite le meilleur pour la suite de sa carrière professionnelle.

02.2023 – L’Etude Aubert-Hug recrute !

Une place d’avocat.e stagiaire est à repourvoir au sein de l’Etude Aubert-Hug, avec entrée en fonction dès l’été 2024, ou à convenir. Tout candidat.e intéressé.e est invité.e à envoyer son CV ainsi qu’une lettre de motivation et les justificatifs usuels à gautier.aubert@aubert-hug.ch. Vous pouvez également prendre contact avec Me Gautier Aubert pour toute question au +41 32 751 20 50.

11.2022 – Obtention du CAS+ en Médiation de Me Oriane Aubert

Le 2 novembre 2022, Me Oriane Aubert s’est vu remettre le titre de CAS+ (Certificate of Advanced Studies) en médiation, de la part de l’Université de Fribourg. L’Etude Aubert-Hug lui adresse ses sincères félicitations !

10.2022 – Arrivée de Me Chloé Gay-Balmaz

Le 1er octobre 2022, Me Chloé Gay-Balmaz a rejoint l’Etude Aubert-Hug en qualité d’avocate-stagiaire. Titulaire d’un Bachelor et d’un Master en droit décernés par l’Université de Fribourg, Me Gay-Balmaz achève également une thèse de doctorat auprès de l’Université de Berne, portant sur « Le cadre légal applicable aux biobanques de recherche : de lege lata, de lege ferenda ».

07.2022 – Soutenance de thèse de Me Mariotti

Le 1er juillet 2022, Me Mariotti a brillamment soutenu (avec mention magna cum laude) à l’Université de Neuchâtel sa thèse de doctorat en droit intitulée « La marge de manœuvre des autorités dans le processus décisionnel – Théorie générale et application en droit des personnes étrangères ». L’Etude Aubert-Hug lui adresse ses sincères félicitations !

03.2022 – Cours de Me Mariotti sur le droit d’asile

Le mardi 22 mars 2022, Me Mariotti – qui est sur le point de finaliser sa thèse de doctorat dans le domaine du droit des personnes étrangères – donne un cours sur le droit d’asile dans le cadre du cours de Bachelor d’Introduction aux études des migrations, dispensé par la Faculté des lettres et sciences humaines de l’Université de Neuchâtel.

11.2021 – M. Yvan Lack obtient son Bachelor en droit

L’Etude Aubert-Hug adresse ses sincères félicitations à M. Yvan Lack, Assistant juridique et administratif au sein de l’Etude, pour l’obtention de son Bachelor en droit délivré par l’Université de Neuchâtel. La remise des titres s’est tenue le 2 novembre 2021 au Temple du Bas à Neuchâtel.

09.2021 – Présentation de Me Aubert au nom de l’OAN auprès des « Sinistrés de Cressier »

Me Gautier Aubert est intervenu, au nom de l’Ordre des Avocats Neuchâtelois, dans le cadre d’une séance mise sur pied par la Commune de Cressier en date du 25 septembre 2021. Cette séance visait à informer les habitants de Cressier sur l’état de situation de l’aide apportée à la population, à la suite des intempéries du 22 juin 2021. Me Aubert, qui est intervenu aux côtés de M. Laurent Favre (Conseiller d’Etat Neuchâtelois), M. Frédéric Mühlheim (Chef de l’OCRg), M. Jean-Michel Brunner (Directeur de l’ECAP) et M. Olivier Amstutz (Directeur SD Ingénierie) y a détaillé l’intervention de l’OAN, qui a consisté en une aide juridique gratuite pour orienter les personnes ayant subi des sinistres.

08.2021 – L’Etude Aubert-Hug s’agrandit ! Bienvenue à Me Oriane Aubert

L’Etude Aubert-Hug annonce l’arrivée, en qualité d’avocate associée, de Me Oriane Aubert, avocat au barreau et médiatrice, dès le 1er août 2021. Titulaire d’un bachelor en droit de l’Université de Neuchâtel, et d’un Master en droit de l’Université de Zürich, Me Oriane Aubert a obtenu le brevet d’avocat en 2016, qu’elle a complété par un CAS en médiation obtenu en 2020. Son profil peut être consulté ici.

05.2021 – L’Etude Aubert-Hug s’agrandit ! Bienvenue à Me Aurélie Mariotti

L’Etude Aubert-Hug annonce l’arrivée, en qualité d’avocate-stagiaire, de Me Aurélie Mariotti. Me Mariotti effectuera son stage pour une durée de 18 mois au sein de l’Etude, puis complétera sa formation pendant 6 mois auprès d’une autorité judiciaire. Titulaire d’un Bachelor et d’un Master en droit décernés par l’Université de Neuchâtel, Me Mariotti achève également une thèse de doctorat portant sur la marge de manœuvre des autorités dans le processus décisionnel. Son profil peut être consulté ici.

05.2021 – Me Hug participe en tant que référent pour le droit de la consommation au 31e Marathon du droit de la Commission de formation permanente de l’Ordre des Avocats de Genève.

Il y présente les nouveautés législatives, jurisprudentielles et doctrinale en la matière. Plus d’informations ici.

03.2021 – Me Hug publie un article dans la revue en ligne Jusletter sur la « Notion de consommateur : un ectoplasme juridique ? ».

Cette contribution – qui approfondit le blog rédigé pour le LexTech Institute le 12.2020 (ici) analyse les différentes manières de définir la notion de consommateur.trice dans l’ordre juridique suisse. Plus d’informations ici.

12.2020 – Me Hug rejoint le LexTech Institute de l’Université de Neuchâtel (Digital Economy Lab, Digitalized Persons Lab et Cryptoeconomic Systems Lab) et publie un premier blog sur « Le consommateur, définition ! ».

Le LexTech Institute réunit le monde académique et l’industrie dans l’analyse des relations entre l’humain et la technologie en intégrant des entrepreneurs de l’écosystème technologique régional ainsi que des experts passionnés des technologies numériques. Plus d’informations sur le LexTech Institute ici et sur le blog de Me Hug ici.

08.2020 – L’Etude Aubert-Hug s’agrandit ! Bienvenue à Yvan Lack

L’Etude Aubert-Hug annonce l’arrivée, en qualité d’Assistant juridique et administratif, de M. Yvan Lack. Etudiant en droit 3ème année de bachelor à l’Université de Neuchâtel, Yvan Lack est au bénéfice d’une formation initiale de médiamaticien. Son profil peut être consulté ici.

07.2020 – Me Aubert nommé Greffier du Tribunal de la Fédération Equestre Internationale

Me Aubert a été nommé Greffier du Tribunal de la Fédération Equestre Internationale (FEI), à titre d’activité annexe à son engagement au sein de l’Etude Aubert-Hug. A ce titre, Me Aubert rédige des décisions, en anglais, portant sur diverses thématiques soumises au Tribunal de la FEI, dans les domaines du dopage, disciplinaires et autres. Plus d’informations ici.

07.2020 – Me Hug publie la version commerciale de sa thèse portant sur « La formation du contrat de consommation ».

L’ouvrage traite notamment du contrat de consommation, du droit de révocation des consommateurs (ou droit de retour) ou encore des conditions contractuelles générales. Ce livre de 835 pages est également utilisé par Me Hug dans le cadre du cours de droit de la consommation qu’il donne à l’Université de Neuchâtel. Plus d’informations ici.

06.2020 – Me Hug co-rédige avec M. Aymeric Hêche (également juriste Landeronnais !) un article portant sur « La nature juridique du Joint Statement ».

Cette contribution est publiée dans la Revue suisse de droit administratif et de droit fiscal (RDAF 2020 II 229). L’article analyse la qualification juridique de ce type particulier d’entente entre Etats, qui est notamment d’importance en matière d’échange de renseignements bancaires. Plus d’informations ici.
Entretemps, cet article a déjà été cité à deux reprises par le Tribunal administratif fédéral ! Plus d’informations ici en p. 11 et… ici en p. 25

05.2020 – Dans le cadre de Mélanges de droit fiscal en l’honneur de M. le Juge Pascal Mollard (« au Carrefour des contributions), Me Hug publie une contribution en droit fiscal international.

L’article est intitulé « L’imposition de la consommation dans un territoire occupé : (w)vat is the question ? ». Il traite de la manière dont le droit de la guerre, en cas d’occupation d’un territoire par une force armée étrangère, envisage l’imposition de la population occupée (TVA, droits de douane et imposition indirecte). Plus d’informations ici.

03.2020 – l’Etude Aubert-Hug met en place les mesures préconisées par le Conseil fédéral en rapport avec la pandémie de COVID-19 et parvient à affronter et à surmonter cette crise avec sérénité.
01.2020 – Deux conférences de Me Aubert et Me Hug à l'Université du 3e âge (U3A)

Le 7 janvier 2020, de 14h15 à 16h00, Me Aubert donnera à Neuchâtel une conférence intitulée « A vos matchs, prêts, truqués »? Analyse et discussion autour d’une menace grandissante à l’intégrité du sport: les matchs truqués« . Plus d’informations ici.
Le 17 mars 2020, de 14h15 à 16h00, Me Hug donnera à Neuchâtel une conférence intitulée « Conditions générales des banques, des assurances et des opérateurs de téléphonie mobile: je signe donc je suis?« . Plus d’informations ici.

11.2019 – Conférence de Me Aubert sur l'éthique dans le sport

Le samedi 16 novembre 2019 dès 14h00, Me Aubert donnera une conférence à Yverdon-les-Bains sur l’éthique dans le sport, et dans le patinage en particulier. Cette conférence sera donnée dans le cadre de l’Assemblée des Présidents de l’Association Romande de Patinage (ARP).

11.2019 – Deux conférences de Me Hug et Me Aubert à l'Université du 3e âge (U3A)

Le 6 novembre 2019, de 14h30 à 16h15, Me Hug donnera à Fleurier une conférence intitulée « Conditions générales des banques, des assurances et des opérateurs de téléphonie mobile: je signe donc je suis?« . Plus d’informations ici.
Le 26 novembre 2019, de 14h15 à 16h00, Me Aubert donnera à La Chaux-de-Fonds une conférence intitulée « A vos matchs, prêts, truqués »? Analyse et discussion autour d’une menace grandissante à l’intégrité du sport: les matchs truqués« . Plus d’informations ici.

09.2019 – Article dans Bilan

L’Etude Aubert-Hug se présente et fait le bilan d’une année d’activité dans le magazine Bilan de septembre 2019 (supplément FOCUS Droit 2019 p. 13). Me Aubert et Me Hug y reviennent sur leur expérience d’ouverture d’une Etude d’avocats et soulignent, en particulier, l’importance d’une proximité géographique avec les clients et les avantages du multilinguisme. Plus d’informations ici

08.2019 – Élection de Me Aubert en tant que membre de la Commission de Jeu de l'ANF

Lors de son Assemblée générale ordinaire tenue le samedi 24 août 2019, l’Association Neuchâteloise de Football (ANF) a procédé à la ré-élection des membres de ses commissions disciplinaires, respectivement à l’élection de nouveaux membres. Me Gautier Aubert a ainsi été élu nouveau membre de la Commission de Jeu (CJ). Cette Commission est en charge de traiter les cas disciplinaires touchant le football amateur régional. 

05.2019 – Me Hug soutient avec succès à l’Université de Neuchâtel la défense de sa thèse portant sur « La formation du contrat de consommation en droit suisse » (mention magna cum laude).

Plus d’informations ici.

04.2019 – Me Hug publie en collaboration avec un confrère genevois, Me Papadopoulos de l’Etude Oberson Abels SA, une contribution portant sur « Un droit à l’anonymat de l’avocat <défaillant> devant le Tribunal fédéral ?

Plus d’informations ici.

04.2019 – Conférence de Me Hug dans le cadre des Matinées du RJN portant sur « Le consommateur en procédure civile suisse ».

Cette conférence a également fait l’objet d’un article. Plus d’informations ici.

02.2019 – Eclairage de Me Hug dans le quotidien ArcInfo

Dans un article paru en février 2019 dans le quotidien neuchâtelois ArcInfo, Me Dario Hug évoque le rapport entre le Code des obligations suisse (CO) et la protection du consommateur. Il relève, en particulier, un rapport ambigu entre les deux. L’article est disponible en ligne en cliquant ici

12.2018 – Présentation de l'Etude Aubert-Hug dans le mensuel repères

Dans son édition du mois de décembre 2018, Repères, le mensuel de la Chambre neuchâteloise du commerce et de l’industrie (« CNCI ») présente l’Etude Aubert-Hug, en tant que nouveau membre de la CNCI. L’article de présentation se trouve en page 18 du journal, qui est disponible en ligne en cliquant ici

11.2018 – Blockchain et Smart Contracts, défis juridiques et techniques - conférence de Me Hug

Le 30 novembre 2018, Me Dario Hug participe à la conférence de l’Université de Neuchâtel intitulée : « Blockchain et Smart Contracts – Défis juridiques et techniques en particulier dans les secteurs : Banques – Assurances privées – Transports », donnée dans le cadre de la 3e journée du Droit de la consommation et de la distribution.
Il y présentera sa contribution, également disponible sous forme de publication écrite, traitant de « La protection du consommateur face aux nouvelles technologies de la conclusion et de l’exécution des contrats ». Du point de vue de la protection du consommateur, la Blockchain et les Smart Contracts soulèvent en effet de nombreux défis et questions qui restent actuellement, pour l’essentiel, à clarifier.

11.2018 – Ouverture de l'Etude Aubert-Hug

Me Gautier Aubert et Me Dario Hug ont le plaisir de vous annoncer l’ouverture de leur Etude d’avocats au Landeron, dans les anciens locaux du cabinet médical du Dr. Jacques Aubert. Ils vous souhaitent la bienvenue et une agréable navigation sur leur nouveau site Internet.